Guide (nucléaire) : Clés de lecture de l’ISO 19443 Télécharger

2018 – Construction

Livre blanc : à l’occasion des 40 ans de la loi Spinetta sur l’assurance construction, 28 entretiens et 7 propositions.
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2017 – Nucléaire

Livre blanc : améliorer la sureté et l’efficacité de la filière nucléaire, 19 entretiens, 11 propositions des organismes.
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2016 – Tierce partie

Rôle et activités des organismes de contrôle et de certification : « Contrôler mieux pour un monde plus sûr ».
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2019 – Etude VLEP

Contribution de la COPREC dans le domaine du
contrôle des VLEP.

2018 – Ventilation

Livre blanc coconstruit : pistes pour améliorer la qualité des installations de ventilation des bâtiments.
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2018 – CSPS

Etat des lieux et propositions pour faire évoluer le métier de coordonnateur SPS.
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2018 – Services publics

Étude portant sur 15 propositions de délégation de missions de services publics à des acteurs privés.

2017 – Accessibilité

Pistes de simplification et étude sur les différences entre les réglementations « accessibilité » et « sécurité incendie ».

2016 – VLEP

REX sur le contrôle des valeurs limites d’exposition professionnelle et 9 propositions d’évolution.

2015 – ICPE

Livre blanc : 22 propositions pour simplifier et améliorer la procédure de demande d’autorisation ICPE.

2014 – Qualité de l’air

Étude sur 1 500 établissements  (crèches, haltes garderies, écoles maternelles) et propositions d’amélioration.

2013 – Contrôles en Europe

Étude comparative des obligations réglementaires au sein de l’UE en matière de contrôles et d’autorisations.

2009 – Ascenseurs

Livre blanc : étude comparative en Europe et constat des vérifications en France. 5 propositions d’amélioration.

2010 – Plan Bâtiment Grenelle

21 propositions pour améliorer la performance énergétique des bâtiments à chaque phase du cycle de vie.

2012 – Contrôles en France

Étude sur le coût du contrôle en France, volontaire et obligatoire, sur trois secteurs : industrie, BTP, services.